Mentions légales

Réseau Horéliance
112 rue Bossuet
69006 Lyon

Téléphone : 0478247026
Email : contact@horeliance.fr

Directeur de la publication : Pierre Degy

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout utilisateur visitant ce site. Celui-ci reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter.

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre sur le site Internet pour l’utilisation de celui-ci, est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu’il peut exercer à tout moment par email ou par courrier à l'adresse ci-dessus.

Ce site respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation.

Le Réseau Horéliance est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site internet ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du site Internet, sans aucune limitation.

A ce titre, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Réseau Horéliance est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques du Réseau Horéliance et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans l'autorisation expresse et préalable du Réseau Horéliance et des partenaires concernés est prohibée, conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation écrite, expresse et préalable du Réseau Horéliance.

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif au fonctionnement du service relève des juridictions administratives compétentes.

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex